Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMCAP
AMCAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586737
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2005

Présentation de la marque AMCAP

Déposée le 4 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) AMCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMCAP domicilié(e) Port de Caen, Chaussée d'Alger BP 59, 14126 MONDEVILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 914 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque AMCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMCAP est expirée depuis le 4 septembre 2005.

AMCAP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SPRINBOKS , BOKS , AMCAP COMMUNICATION , BRAINFIT , (Marque figurative) , AMCAP ON THE TOP , (Marque figurative) , STREET HOCKEY , (Marque figurative)


AMCAP, Société Anonyme - Port de Caen, Chaussée d'Alger BP 59, 14126 MONDEVILLE Cedex - France - SIREN 330914581


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 9 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282663 - Publication au BOPI 1999-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, cartonnages, cartes postales, décalcomanies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, matériels d'enseignement sous forme de jeux, produits de l'imprimerie articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Tissus et produits textiles, à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de tables (en matières textiles), draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housse d'oreillers, sacs de couchage (enveloppe cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textile, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, fanions (non en papier), étiquettes en tissu, textiles non-tissés; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].